Règlement Intérieur

HORAIRES – FRÉQUENTATION


Article 1 : accueil des élèves

L’école fonctionne à 4 jours (lundi, mardi, jeudi et vendredi) de 9h à 12h pour les élèves de  la TPS au CP et de 9h à 12h15 pour les élèves du CE1 au CM2, puis de 13h30 à 16h30 pour tous les élèves.
L’accueil des élèves est à 8h50 pour un début des cours à 9h, heure de fermeture du portail :
•     sur la cour à partir de 8h50  pour les élèves du CE1 au CM2 ;
•     en classe à partir de 8h50 pour les élèves de la TPS au CP.

En toutes circonstances, les élèves doivent être confiés à une personne de l’équipe éducative à l’intérieur de l’enceinte scolaire.
Aucun élève mangeant à la maison ne sera pas accueilli à l'école avant 13h20.


Article 2 : sortie

* Les élèves ne sortiront qu’accompagnés de leurs parents ou d’un responsable désigné par eux.
* Un élève pourra rentrer seul uniquement avec l’autorisation écrite de ses parents (autorisation en 1ère page de l’agenda).
* Les élèves n’ayant pas été récupérés à 12h10 (maternelles et CP) et 12h25 (élémentaires) iront à la cantine.
* Les élèves n’ayant pas été récupérés à 16h40 iront à la garderie.
* Lors de la fin de la classe, les enseignants assurent la surveillance et la responsabilité pendant 10 minutes après l'horaire de sortie de classe indiqué. Les élèves de maternelle inscrits à la garderie du soir sont confiés au personnel responsable dès 16h30.
* Les élèves ne sont plus sous la responsabilité de l’école en dehors de l’enceinte de l'établissement et des horaires ci-dessus précisés mais sous celle de leurs parents.
* Les élèves venant en vélo, trottinette… à l’école devront être pied à terre dans l’enceinte de l’établissement.


Article 3 : cantine

* Les repas sont cuisinés par le groupe Convivio et la livraison (chaude) s’effectue de manière quotidienne.    
* Le tarif est de 4€50 par repas.     
* - Si votre enfant est inscrit mais qu’il est malade, le repas ne sera bien sûr pas facturé. Pour ne pas être facturé, merci de prévenir par mail avant 8h45 l'enseignant de votre enfant.
- Si votre enfant ne mange pas à la cantine alors qu’il était inscrit, le repas vous sera facturé.
- Si votre enfant mange à la cantine alors qu’il n’était pas inscrit, merci de prévenir le chef d'établissement par mail sainte.elisabeth.ecole@gmail.com. Un supplément de 2€ vous sera facturé sur ce repas (6€50 au lieu de 4€50).
- Aucune Absence pour convenance personnelle (vacances sur temps scolaire…) ne peut donner lieu à une déduction ou à un remboursement. Seules les situations suivantes donneront lieu à un remboursement : maladie de l’élève, RDV médical avec justification, évènement familial (mariage, enterrement…) avec justification.

Article 4 : garderie

* Le matin de 7h30 à 8h45 et le soir de 16h30 à 18h45.Après 18h45, tout dépassement sera facturé 5€ SUPPLEMENTAIRE.    
 La garderie est payée au quart d’heure et est facturée à 0.55€ par enfant et par jour. Tout quart d’heure entamé est facturé.
*  Les élèves allant en garderie peuvent prendre un goûter après 16h30. Merci de privilégier un goûter zéro déchet.

* Tout élève ne respectant pas les règles de la garderie pourra en être exclu temporairement ou définitivement.

* Les dépassements d’horaires et les retards de règlement seront soumis à pénalités.



Article 5 : fréquentation

* L’école étant obligatoire à partir de 3 ans, toute inscription dans notre établissement entraîne l'obligation d’assiduité et implique l’engagement pour la famille d’une fréquentation régulière, souhaitable pour le développement de l’enfant et pour l’acquisition des apprentissages, le préparant ainsi à recevoir la formation donnée à l’école élémentaire.

* Les absences sont consignées par demi-journée dans un registre tenu par l’enseignant. A la fin de chaque mois, le chef d'établissement est tenu de signaler à l’Inspecteur de l’Education Nationale les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins quatre demi-journées dans le mois. Toutefois, les autorisations d’absences peuvent être accordées par le chef d'établissement à la demande écrite des familles pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

* Toute absence ou retard sera signalé avant 8h45 à l'enseignant via son mail professionnelle ou éventuellement au numéro suivant : 02 99 00 32 58.
Une justification écrite devra être apportée à l’école au retour de l’enfant. Un certificat médical pourra être exigé dans le cas de certaines maladies (maladies infantiles infectieuses).

* Les parents des élèves de TPS ne revenant pas à l’école l’après-midi doivent le signaler à l’école.



USAGE DES LOCAUX – HYGIÈNE – SÉCURITÉ

Article 6 : propreté des locaux

* Elle est l’affaire de tous. Il s’agit avant tout de faire preuve de civisme et de respect aussi bien vis-à-vis des locaux et du matériel mis à disposition, que du personnel qui entretient chaque jour notre école. Par conséquent, les papiers doivent tous être jetés dans une poubelle. Les locaux, le mobilier et le matériel scolaire doivent être respectés et ne pas subir de dégradations volontaires.


Article 7 : sécurité

* Au sein de l’établissement (locaux et cours), les parents récupérant leurs enfants doivent faire respecter les règles mises en place (ne pas monter sur les bancs, ne pas escalader la rampe, ne pas monter sur la structure de jeux des maternelles,  ne pas utiliser le matériel de l’école resté sur la cour...).

* Selon la réglementation en vigueur, des exercices de sécurité, d’évacuation, de mise à l’abri et de confinement ont lieu régulièrement et les comptes rendus sont consignés dans un registre de sécurité. Les consignes de sécurité sont affichées dans l’école.

* Les élèves ne doivent apporter que des objets nécessaires au travail en classe. Les jeux autorisés à l’école élémentaire, qu’à partir du CP, sont : cordes à sauter, élastiques, billes (boulets et calots interdits). Tout autre objet sera confisqué et rendu en fin d’année scolaire.

* Les chewing-gum et sucettes sont interdits.

* L’école ne saurait être tenue pour responsable de la perte ou du vol d’objets de valeur non indispensables en milieu scolaire.


Article 8 : Soins et tenues vestimentaires et hygiène.

* L’école est munie d’un nécessaire de premiers soins placé hors de portée des élèves. Les enseignants ne sont pas tenus d’administrer des médicaments prescrits par le médecin pendant le temps scolaire, sauf si un PAI (projet d’accueil individualisé) a été établi par le médecin de l’éducation nationale. En cas d’urgence, l’équipe enseignante fera appel au médecin traitant ou au SAMU.

* Les vêtements devront être marqués au nom de l’enfant pour éviter les pertes. Les vêtements égarés sont stockés à l’école. Les vêtements non récupérés seront donnés à une association à la fin de chaque période.

* Il est interdit de porter des écharpes et des foulards trop longs pouvant être la cause d'accidents ; il est demandé de privilégier les tours de cou (un seul tour).
Par ailleurs, il est demandé  de privilégier des tenues adéquates à la pratique de jeux de cour. Les débardeurs à fines bretelles et les mini-shorts sont proscrits afin d’éviter les coups de soleil.
Les chaussures qui ne tiennent pas le pied sont proscrites (claquettes, sandalettes…) afin d'éviter les accidents.

* Au moindre symptôme de maladie (fièvre, vomissements, courbatures, maux de tête, boutons, toux, diarrhée…), l’équipe éducative se réserve le droit de refuser l’élève à l’école et d’appeler les parents pour qu’ils le récupèrent dans les meilleurs délais.


VIE SCOLAIRE – INFORMATIONS

Article 9 : renseignements familles

Chaque famille devra indiquer, en début d’année scolaire, sur une fiche fournie par l’école, les renseignements particuliers concernant l’élève, sa santé, l’autorisation de soins et d’hospitalisation ainsi que le nom du médecin traitant.


Article 10 : liaison familles/école

Chaque élève possède une pochette ou un cahier dans lequel sont consignées toutes les informations destinées aux familles. Elles doivent être lues, signées et retournées aux enseignants.


Article 11 : matériel, dispenses, règlement

* Le matériel prêté aux élèves par l’école (exemple : fichiers, livres de bibliothèque) devra être restitué en fin d’année en bon état, ou sera facturé aux familles.

* Tout élève dispensé de sport (certificat médical obligatoire) peut être placé sous la responsabilité d’un autre enseignant pour la durée de l’activité.

* Les manquements au règlement intérieur de l’école et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des élèves ou des membres de l’équipe éducative peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

* Il est permis d’isoler de ses camarades momentanément et sous surveillance l’élève difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres. En cas de difficulté grave dans le comportement ou le travail scolaire, la situation de l’élève, après concertation avec la famille, pourra être soumise à l’examen de l’équipe éducative à laquelle participeront l’enseignant, le chef d'établissement, le médecin scolaire et/ou un membre du réseau d’aide spécialisé.

Les parents sont invités à prendre connaissance de ce nouveau règlement et à apporter leur concours le plus actif en ce qui concerne son application.

Lu et approuvé,

le ______ / ______ / ____________    Nom de la famille

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Signature des parents    Signature de l'élève